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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre
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city worms
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

city worms
Vers La Terre, SARL

Numéro de dépôt :
3959581
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
city worms de Vers La Terre

Présentation de la marque city worms

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « city worms » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre domicilié(e) 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 027 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Vers La Terre, M. Jean Paul NOURRIT domicilié(e) Rue Pierre David, ZA Les Aires - 34120 - PEZENAS - France.

La marque city worms a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque city worms est expirée depuis le 8 novembre 2022.

Vers La Terre a également déposé les autres marques suivantes : Mini Worms , VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE


Vers La Terre, SARL - 31 avenue du Président Wilson - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 498027457


SARL Vers La Terre, M. Jean Paul NOURRIT - Rue Pierre David, ZA Les Aires - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.